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Marques déposées par monsieur GRAF Henry
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SOFT 3 D BALANCED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT 3 D BALANCED
Monsieur GRAF Henry

Numéro de dépôt :
94520363
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque SOFT 3 D BALANCED

Déposée le 10 mai 1994 par monsieur GRAF Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFT 3 D BALANCED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est monsieur GRAF Henry domicilié(e) 8, Rue Duquesne, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque SOFT 3 D BALANCED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT 3 D BALANCED est expirée depuis le 10 mai 2004.

GRAF Henry a également déposé les autres marques suivantes : SSS SOFT SPINAL SYSTEM , LEGOSPINE , SSS , SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE , D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM , NEOSPINE , D.A.S.


Monsieur GRAF Henry - 8, Rue Duquesne, 69006 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture